Il est crée entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Aout 1901, ayant pour dénomination « des vélos et des hommes »
Cette association à pour objet de
Le siège de l’association est fixé au, 26 Boulevard Jean-Jaurès, 92100 Boulogne Billancourt.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration
La durée de l’association est indéterminée.
Toute personne physique, majeure, peut devenir adhérent en souscrivant un bulletin d’adhésion et en s’acquittant d’une cotisation annuelle, valable au titre de chaque année civile.
Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixé par le conseil d’administration.
La qualité de membre se perd par :
Les ressources de l’association comprennent :
L’association est dirigée par un conseil de 5 membres élus pour 2 années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil élit en son sein un président, un trésorier, un secrétaire.
Le président représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il a, notamment, qualité pour la représenter en justice au nom de l’association.
Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès verbaux des réunions et des assemblées et, en général, toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association, à l’exception de celles qui concernent la comptabilité. Il tient le registre spécial prévu par l’Article 5 la loi du 1er Juillet 1901 et les articles 6 et 31 du Décret du 16 Aout 1901. Il assure l’exécution des formalités prescrites par les dits articles.
Le trésorier est chargé de tenir ou faire tenir sous son contrôle la comptabilité de l’association. Il effectue tous paiements et reçois sous la surveillance du président toutes sommes dues a l’association. Il ne peut aliéner les valeurs constituant le fonds de réserve qu’avec l’autorisation du conseil d’administration. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations qu’il effectue et rend compte a l’Assemblée générale annuelle qui approuve sa gestion.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu'à la prochaine assemblée générale.
Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du président. Les décisions sont prises à la majorité des voix. Le président dispose d’une voix prépondérante.
Les réunions font l’objet d’un procès verbal.
Les membres du conseil d’administration ont droit au remboursement de leurs frais sur justificatifs. Leurs fonctions sont bénévoles. Une rémunération peut être prévue, dans les limites de la réglementation fiscale.
L’assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation
Les membres sont informés des dates, heure et lieu de l’assemblée générale 15 jours avant la date indiquée. L’information peut se faire par tous moyens (site internet, messagerie électronique, presse…) et contient un énoncé de l’ordre du jour.
L’assemblée générale se réunit au cours du 1er trimestre suivant chaque année civile. Les décisions sont prises à main levée, à la majorité des membres présents ou représentés. Il est précisé que chaque membre présent en peut détenir plus de 2 mandats.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée, fait le point sur les actions entreprises et expose les projets susceptibles d’être mis en œuvre.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Un procès verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le président et le secrétaire.
L’assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion de l’association. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l’Article 12.
Un procès verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le président et le secrétaire.
Le conseil d’administration peut décider de l’établissement d’un règlement intérieur qui sera soumis pour approbation à l’assemblée générale.
Il s’impose à tous les membres de l’association.
La dissolution est prononcée par l’assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur. L’actif sera réparti, par parts égales, entre tous les membres à jour de leur cotisation, à la date de la dissolution.